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Brevet européen · EP1615529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615529
Numéro de demande
EP04727549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
12 mars 2008
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 81/00 (2006.01)
Priorité
DE 20306002 U 15.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003947 15.04.2004
Publication PCT
WO2004/091344 28.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  2. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  3. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Vauth-Sagel Holding GmbH & Co. KG

Neue Strasse 27, 33034 Brakel, DE

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

SAGEL, Thomas

33034 Brakel, DE

SAGEL, Claus

33602 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.