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Brevet européen · EP1615568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1615568
- Numéro de demande
- EP04760060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2004
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 420614 22.04.2003US 519614 P 14.11.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/012213 21.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/093924 04.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 26 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2015
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
MORAWSKI, Michael
Haverhill, MA 01832, US
COTE, Dana
Saugus, MA 01906, US
THRAILKILL, Patrick
Hamden, CT 06514, US
SEEBAUER, David
Southington, CT 06489, US
RAJASEKARAN, Mohan
Bristol, CT 06010, US
RAPP, Brian
Nashua, NH 03062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.