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Brevet européen · EP1615568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615568
Numéro de demande
EP04760060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
3 déc. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US 420614 22.04.2003
US 519614 P 14.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/012213 21.04.2004
Publication PCT
WO2004/093924 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 26 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.02.2015

  3. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

MORAWSKI, Michael

Haverhill, MA 01832, US

COTE, Dana

Saugus, MA 01906, US

THRAILKILL, Patrick

Hamden, CT 06514, US

SEEBAUER, David

Southington, CT 06489, US

RAJASEKARAN, Mohan

Bristol, CT 06010, US

RAPP, Brian

Nashua, NH 03062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.