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Brevet européen · EP1615586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1615586
- Numéro de demande
- EP03711782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2003
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 28 avr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A46D 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000263 22.04.2003
- Publication PCT
- WO2004/093718 04.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 10 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2012
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.