FLÄCHIGES IMPLANTAT
Brevet européen · EP1615589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1615589
- Numéro de demande
- EP04727005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2004
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 30 juil. 2008
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61L 15/28 (2006.01)A61L 15/64 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10318801 17.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/003849 13.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/093737 04.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 12 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.11.2009
- 14 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2008
- 30 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2008
Parties
Inventeur
ODERMATT, Erich, K.
CH-8200 Schaffhausen
ABELE, Wolfgang
78532 Tuttlingen, DE
WEGMANN, Jürgen
78222 Stockach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.