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Brevet européen · EP1615596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1615596
- Numéro de demande
- EP04759427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2004
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 12 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 27/36 (2006.01)A61L 27/12 (2006.01)A61L 27/22 (2006.01)A61L 27/34 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/48 (2006.01)A61L 27/26 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)
- Priorité
- US 462416 P 11.04.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/011182 12.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/091435 28.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
ROSENBERG, Aron, D.
Brookline, MA 02445, US
GILLES DE PELICHY, Laurent D.
83600 Allee des Princes B1, FR
EGAN, Daniel
Ayer, MA 01432, US
TOFIGHI, Aliassghar, N.
Waltham, MA 02452, US
LEE, Dosuk, D.
deceased, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.