TABLETTE MIT GEFÄRBTEM KERN

Brevet européen · EP1615626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615626
Numéro de demande
EP04729172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/28 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
GB 0309343 24.04.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/001702 23.04.2004
Publication PCT
WO2004/093850 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 23 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    JAGOTEC AG, Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 21 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.01.2010

  4. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Jagotec AG

Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

VERGNAULT, Guy

F-68680 Kembs, Loechle, FR

GRENIER, Pascal

68510 Kappelen, FR

DRAGAN, Christophe

F-68510 Geispitzen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.