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Brevet européen · EP1616128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1616128
Numéro de demande
EP04714333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
4 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
Priorité
EP 03101079 18.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050205 25.02.2004
Publication PCT
WO2004/092647 28.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

BEKAERT COMBUSTION TECHNOLOGY NV

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

LAMBERTS, Dinand

NL-9403 ZA Assen, NL

VAN GOOR, Alfred

NL-9407 BN Assen, NL

FOLKERS, Geert

NL-7695 SB Bruchterveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.