PROCÉDÉ DE MICRO-USINAGE

Brevet européen · EP1616224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1616224
Numéro de demande
EP04729445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
11 juil. 2007
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/20 (2006.01)
H01J 37/317 (2006.01)
Priorité
EP 03009333 24.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050610 26.04.2004
Publication PCT
WO2004/095138 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  4. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Haute Ecole Arc NE-BE-JU

Place de la Gare 4, 2000 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

JACCARD, Samuel

CH-2019 Chambrelien

MIKHAILOV, Serguei

CH-2014 Bôle

MUNNIK, Frans

CH-2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.