PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION ET D'IDENTIFICATION D'OBJETS, CONTENEURS SÉCURISÉS ET SYSTÈMES POURVUS DE CE DISPOSITIF
Brevet européen · EP1616284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1616284
- Numéro de demande
- EP04742508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2004
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07C 11/00 (2006.01)G06K 7/08 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0304842 17.04.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/000926 15.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/095353 04.11.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 28 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.01.2012
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Inventeur
POASEVARA, Claude
F-91460 Marcoussis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.