Fahrbares Bodenbearbeitungsgerät

Brevet européen · EP1616472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1616472
Numéro de demande
EP05015189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
18 janv. 2006
Délivré
20 mai 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
DE 102004034304 15.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 20 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

Parties

Titulaire

GARDENA Manufacturing GmbH

Hans-Lorenser-Strasse 40, 89079 Ulm, DE

Inventeur

Besserer, Bernhard

89264 Weißenhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.