Bauteil eines Lastkraftfahrzeuges
Brevet européen · EP1616777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1616777
- Numéro de demande
- EP05009432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2005
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 28 nov. 2007
- Radié
- 28 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62D 33/03 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20040114 13.07.2004
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.