Bügelvorrichtung mit einem Filter

Brevet européen · EP1616992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1616992
Numéro de demande
EP04425529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
11 nov. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/12 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

Tenacta Group S.p.A.

Via Piemonte, 5/11, 24052 Azzano S. Paolo (BG), IT

Inventeur

Morgandi, Arturo

24129 Bergamo, IT

Gregis, Marco

24020 Scanzorosciate (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.