Lichtschacht mit Aufsatz

Brevet européen · EP1617010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1617010
Numéro de demande
EP05015409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2005
Publié
18 janv. 2006
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004034654 16.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

Berger, Franz Xaver

86551 Aichach, DE

Grahammer, Josef

86551 Aichach, DE

Tiling, Wolf

86438 Kissing, DE

Bigus, Rainer

90408 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.