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Brevet européen · EP1617176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1617176
- Numéro de demande
- EP05013824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2005
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 30 déc. 2009
- Radié
- 27 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 9/06 (2006.01)G01C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004010922 U 12.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 23.01.2010
- 30 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.