Procédé de détection du début d'une plongée pour ordinateur de plongée
Brevet européen · EP1617177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1617177
- Numéro de demande
- EP04103344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2004
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 13 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 13/00 (2006.01)G04G 1/00 (2006.01)G04B 47/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.