Sensorträger für einen Durchflussmesser
Brevet européen · EP1617187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1617187
- Numéro de demande
- EP05014914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2005
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 9 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004010954 U 13.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 21 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 21.07.2012
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.