GEHÄUSE FÜR EINE ARMBANDUHR
Brevet européen · EP1617306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1617306
- Numéro de demande
- EP03717646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2003
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/05 (2006.01)G04B 37/16 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2003/004974 18.04.2003
- Publication PCT
- WO2004/095147 04.11.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 9 oct. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- NAMIKI SEIMITSU HOUSEKI KABUSHIKI KAISHA, 8-22, Shinden 3-chome,, Adachi-ku, Tokyo 123-8511, Japon → Adamant Namiki Precision Jewel Co., Ltd., 8-22, Shinden 3-chome,, Adachi-ku, Tokyo 123-8511, Japon
Publié dans Swissreg le 09.10.2018
- 8 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 08.08.2009
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Yuzawa-shi, Akita 012-0855, JP
Yuzawa-shi, Akita 012-0855, JP
Yuzawa-shi, Akita 012-0855, JP
Yuzawa-shi, Akita 012-0855, JP
Yuzawa-shi, Akita 012-0855, JP
Tokyo 123-8511, JP
CH-2504 Bienne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.