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Brevet européen · EP1617741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1617741
- Numéro de demande
- EP04729625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2004
- Publié
- 25 janv. 2006
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/02 (2006.01)A45C 13/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 20306647 U 28.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/004421 27.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/095971 11.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MORSZECK, Dieter
50935 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.