ZAHNIMPLANTAT

Brevet européen · EP1617783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1617783
Numéro de demande
EP04738475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2004
Publié
25 janv. 2006
Délivré
20 mai 2009
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 10319036 25.04.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/000868 26.04.2004
Publication PCT
WO2004/096075 11.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 20 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.08.2009

  3. 20 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

Parties

Titulaire

Z-Systems AG

Z-Systems Schweiz AG

Bittertenstrasse 15, 4702 Oensingen

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

VOLZ, Ulrich

88709 Meersburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.