NEUE BACILLUS-CELLULASE mHKcel

Brevet européen · EP1618182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1618182
Numéro de demande
EP04750927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2004
Publié
25 janv. 2006
Délivré
10 juil. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/42 (2006.01)
Priorité
US 467315 P 30.04.2003
Demande PCT
PCT/US2004/013257 28.04.2004
Publication PCT
WO2004/099370 18.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

GENENCOR INTERNATIONAL, INC.

925 Page Mill Road, Palo Alto, California 94304-1013, US

Inventeur

JONES, Brian, E.

NL-2263 VA Leidschendam, NL

GRANT, William , D.

Beauchamp, Leicestershire LE8 OPU, GB

HEAPHY, Shaun

Leicester, Leicestershire LE52DP, GB

GRANT, Susan

Beauchamp, Leicestershire LE8 OP, GB

REES, Helen

Sheffield, Leicestershire S10 1BX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.