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Brevet européen · EP1618641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1618641
Numéro de demande
EP04730244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2004
Publié
25 janv. 2006
Délivré
30 mai 2007
Radié
30 mai 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02H 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10319793 30.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/004579 29.04.2004
Publication PCT
WO2004/098014 11.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  4. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Endress + Hauser GmbH + Co.

ENDRESS + HAUSER GMBH + CO.

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

SCHÄFER, Klaus

79618 Rheinfelden, DE

TRINLER, Jörg

79689 Maulburg, DE

KOPRIAN, Alexander

79686 Hasel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.