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Brevet européen · EP1619147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1619147
Numéro de demande
EP05013758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2005
Publié
25 janv. 2006
Délivré
26 sept. 2007
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/84 (2006.01)
Priorité
DE 102004034739 17.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

KHS AG

Juchostrasse 20, 44143 Dortmund, DE

Inventeur

Fritsche, Claas

44141 Dortmund, DE

Deckert, Lutz

45721 Haltern am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.