Kühlplatte
Brevet européen · EP1619461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1619461
- Numéro de demande
- EP05011168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2005
- Publié
- 25 janv. 2006
- Délivré
- 13 janv. 2010
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 1/12 (2006.01)F27D 9/00 (2006.01)C21B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004035963 23.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 août 2013
Transféré
- Titulaire
- KME Germany AG & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → KME Germany GmbH & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 13 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 13.02.2010
- 13 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Wobker, Hans-Günter
49565 Bramsche, DE
Dratner, Christof
49080 Osnabrück, DE
Keiser, Franz
49191 Belm, DE
Hintemann, Reinhard
49086 Osnabrück, DE
Böert, Frank
49134 Wallenhorst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.