Elément isolant

Brevet européen · EP1619932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1619932
Numéro de demande
EP05291461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2005
Publié
25 janv. 2006
Délivré
2 déc. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/46 (2006.01)
F24H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0408163 23.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

Atlantic Industrie

Zone Industrielle Nord, rue Monge, 85000 La Roche sur Yon, FR

Inventeur

Soulard, Dominique

85000 La Roche sur Yon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.