Halteranordnung

Brevet européen · EP1620055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620055
Numéro de demande
EP04750662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
16 oct. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 9/00 (2006.01)
Priorité
US 426902 30.04.2003
Demande PCT
PCT/US2004/012825 26.04.2004
Publication PCT
WO2004/098486 18.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Inventeur

RENZ, Charles, J.

Briarcliff, NY 10510, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.