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Brevet européen · EP1620143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620143
Numéro de demande
EP04757682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 455859 P 18.03.2003
US 500046 P 03.09.2003
US 803406 17.03.2004
Demande PCT
PCT/US2004/008669 18.03.2004
Publication PCT
WO2004/082725 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

WEISEL, Thomas

Ventura, CA 03003, US

PADGET, Martin

Valencia, CA 91355, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.