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Brevet européen · EP1620143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1620143
- Numéro de demande
- EP04757682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2004
- Publié
- 1 févr. 2006
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 455859 P 18.03.2003US 500046 P 03.09.2003US 803406 17.03.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/008669 18.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/082725 30.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
WEISEL, Thomas
Ventura, CA 03003, US
PADGET, Martin
Valencia, CA 91355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.