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Brevet européen · EP1620260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620260
Numéro de demande
EP04722818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
14 mai 2008
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 37/04 (2006.01)
B29C 43/20 (2006.01)
B29C 70/08 (2006.01)
Priorité
DE 10319967 05.05.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003095 24.03.2004
Publication PCT
WO2004/098879 18.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Mitsubishi Chemical Advanced Materials Composites AG

Quadrant Plastic Composites AG

Hardstrasse 5, 5600 Lenzburg 1

Inventeur

MAIER, Walter

67157 Wachenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.