RAKELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1620267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620267
Numéro de demande
EP04731068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 10321189 08.05.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/001384 04.05.2004
Publication PCT
WO2004/098891 18.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 10 avr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 10.04.2010

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Koenig & Bauer Banknote Solutions SA

KBA-GIORI S.A.

Avenue du Grey 55 Case Postale 347, 1000 Lausanne 22

Inventeur

BARROIS, Claus-Dieter

97837 Erlenbach, DE

HENDLE, Thomas

CH-1005 LAUSANNE

SCHAEDE, Johannes, Georg

97074 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.