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Brevet européen · EP1620468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620468
Numéro de demande
EP04729841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
8 févr. 2012
Radié
28 avr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07K 19/00 (2006.01)
C07K 14/015 (2006.01)
C12N 9/12 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
A01K 67/027 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61K 38/16 (2006.01)
Priorité
EP 03009952 30.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/004477 28.04.2004
Publication PCT
WO2004/096858 11.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.04.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  4. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

NÜESCH, Jürg, P., F.

CH-4132 Muttenz

ROMMELAERE, Jean

69110 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.