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Brevet européen · EP1620592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620592
Numéro de demande
EP04730816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
16 juil. 2008
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 7/04 (2006.01)
D05B 37/02 (2006.01)
Priorité
CH 782032003 05.05.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000267 03.05.2004
Publication PCT
WO2004/099481 18.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

  3. 16 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Titulaire

Janouschek, Georg

8266 Steckborn

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Janouschek, Georg

8266 Steckborn

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