VERROU DE CYLINDRE DE LONGUEUR REGLABLE

Brevet européen · EP1620614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620614
Numéro de demande
EP04731454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
6 sept. 2006
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 9/10 (2006.01)
Priorité
IL 15582303 08.05.2003
Demande PCT
PCT/IL2004/000378 06.05.2004
Publication PCT
WO2004/099535 18.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Mul-T-Lock Technologies Ltd.

P.O. Box 637, 81104 Yavne, IL

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

MARKBREIT, Dani

58001 Azur, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.