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Brevet européen · EP1620669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620669
Numéro de demande
EP04751496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/12 (2006.01)
F16L 9/18 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
Priorité
US 468365 P 06.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/014129 05.05.2004
Publication PCT
WO2004/099554 18.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Inventeur

LEE, Kang

Sudbury, MA 01776, US

LEESER, Daniel, Louis

Framingham, MA 01701, US

KRAJEWSKI, Mark

West Newton, MA 02465, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.