REFERENZSTROMGENERATOR UND VERFAHREN ZUM PROGRAMMIEREN, EINSTELLEN UND/ODER BETREIBEN DES GENERATORS

Brevet européen · EP1620859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620859
Numéro de demande
EP04751987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 7/14 (2006.01)
G11C 11/4099 (2006.01)
G11C 11/403 (2006.01)
G11C 11/404 (2006.01)
G11C 16/28 (2006.01)
Priorité
US 470462 P 13.05.2003
US 470276 P 14.05.2003
US 840902 07.05.2004
Demande PCT
PCT/US2004/014843 12.05.2004
Publication PCT
WO2004/102631 25.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Service des Relations Industrielles, 1015 Lausanne

Inventeur

PORTMANN, Lionel

1007 Lausanne

KAYAL, Maher

St. Sulpice

PASTRE, Marc

CH-Ecublens

BLAGOJEVIC, Marija

1004 Lausanne

DECLERCQ, Michel

CH-1303 Penthaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.