FARBSTOFFSENSIBILISIERTE SOLARZELLE
Brevet européen · EP1620869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1620869
- Numéro de demande
- EP04730173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2004
- Publié
- 1 févr. 2006
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 29 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01G 9/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 03405306 30.04.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000262 29.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/097871 11.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 27 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 27.08.2009
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.