CIRCUIT ELECTRONIQUE A TRANSFORMATEUR PIEZO-ELECTRIQUE INTEGRE

Brevet européen · EP1620904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620904
Numéro de demande
EP04742607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
6 sept. 2006
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/107 (2006.01)
H03K 17/689 (2006.01)
H03K 17/605 (2006.01)
Priorité
FR 0305601 07.05.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/001041 29.04.2004
Publication PCT
WO2004/102688 25.11.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN

61, Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

COSTA, François

F-94230 Cachan, FR

VASIC, Dejan

F-75010 Paris, FR

SARRAUTE, Emmanuel

F-77420 Champs Sur Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.