Kraftfahrzeug-Hecktür
Brevet européen · EP1621384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1621384
- Numéro de demande
- EP05010727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2005
- Publié
- 1 févr. 2006
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004011851 U 28.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Inventeur
Kalmbach, Karl-Heinz
79111 Freiburg, DE
Schwarz, Timo
77933 Lahr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.