Umschlaggerät
Brevet européen · EP1621682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1621682
- Numéro de demande
- EP05016439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2005
- Publié
- 1 févr. 2006
- Délivré
- 20 mai 2009
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/16 (2006.01)B66C 13/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004011990 U 30.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 20 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
Parties
Inventeur
Mieger, Rolf
88457 Kirchdorf-Unteropfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.