Revêtement mural constitué d'éléments de bardage

Brevet européen · EP1621698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1621698
Numéro de demande
EP05291623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2005
Publié
1 févr. 2006
Délivré
30 juin 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
Priorité
FR 0408453 30.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

Terreal

15 Rue Pagès, 92150 Suresnes, FR

Inventeur

Male, Philippe

31500 Toulouse, FR

Lebot, Pierre

31120 Lacroix-Falgarde, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.