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Brevet européen · EP1622478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1622478
Numéro de demande
EP04712826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2004
Publié
8 févr. 2006
Délivré
4 juil. 2007
Radié
4 juil. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A44B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 371844 20.02.2003
Demande PCT
PCT/US2004/004800 19.02.2004
Publication PCT
WO2004/073444 02.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  4. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

KINGSFORD, Howard, A.

Amherst, NH 03031, US

WANG, Der-Shi

Bedford, NH 03110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.