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Brevet européen · EP1622481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1622481
- Numéro de demande
- EP04732059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 34/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 1023384 09.05.2003
- Demande PCT
- PCT/NL2004/000309 10.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/098347 18.11.2004
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Inventeur
BULSINK, Dirk, Jan
NL-2331 BZ Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.