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Brevet européen · EP1622675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1622675
- Numéro de demande
- EP04751575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 5 mai 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 39/26 (2006.01)A61M 39/04 (2006.01)
- Priorité
- US 438702 14.05.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/014233 05.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/103454 02.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.05.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 22 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 22.09.2009
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
RAYBUCK, John
Los Angeles, CA 90024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.