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Brevet européen · EP1622729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1622729
- Numéro de demande
- EP03816860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2003
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 12 juil. 2006
- Radié
- 12 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05D 7/00 (2006.01)C23C 22/48 (2006.01)C23C 22/52 (2006.01)C23C 22/56 (2006.01)C09D 4/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10320779 09.05.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2003/010560 23.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/098795 18.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ALBERT, Philipp
79539 Lörrach, DE
MÜH, Ekkehard
79618 Rheinfelden, DE
JUST, Eckhard
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.