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Brevet européen · EP1622745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1622745
Numéro de demande
EP04751826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2004
Publié
8 févr. 2006
Délivré
23 mai 2012
Radié
10 mai 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B24D 3/06 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
Priorité
US 469285 P 09.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/014628 10.05.2004
Publication PCT
WO2004/101225 25.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  2. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  3. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  4. 6 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

  5. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Inventeur

CHEN, Zheng c/o American Standard

Piscataway, NJ 08855, US

GOETZ, Richard, John

Naperville, IL 60540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.