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Brevet européen · EP1622976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1622976
- Numéro de demande
- EP03790193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2003
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 28 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08L 63/00 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 426374 30.04.2003
- Demande PCT
- PCT/US2003/038155 25.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/099313 18.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
AHSAN, Tanweer
Olean, NY 14760, US
VOLANTE, Charles, N.
Allegany, NY 14706, US
BISCHOF, Charles, S.
Allegany, NY 14706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.