PROGRESSIVER ÜBERSETZUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP1623142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1623142
- Numéro de demande
- EP04739175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 21/12 (2006.01)B62D 3/12 (2006.01)F16H 35/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 8592003 15.05.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/005044 11.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/102039 25.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.