DOPPELSEITIGER TOURBILLON
Brevet européen · EP1623282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1623282
- Numéro de demande
- EP04730451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 16 sept. 2009
- Radié
- 30 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 7802003 02.05.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000265 30.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/097533 11.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 mai 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Watch-U Licence AG, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
- 3 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL
Publié dans Swissreg le 03.12.2009
- 16 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
Parties
Inventeur
JANSEN, Rob, E., A.
NL-3768 ME Sust, NL
LAGLER, Louis
CH-8037 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.