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Brevet européen · EP1623403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1623403
Numéro de demande
EP04731792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2004
Publié
8 févr. 2006
Délivré
11 janv. 2012
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
NO 20032105 09.05.2003
Demande PCT
PCT/NO2004/000137 07.05.2004
Publication PCT
WO2004/100107 18.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 11 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

Parties

Inventeur

LÆRDAL, Tore

N-4032 Stavanger, NO

EIKELAND, Harald

N-4300 Sandnes, NO

IANKE, Jens, Petter

N-4050 Sola, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.