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Brevet européen · EP1623637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1623637
Numéro de demande
EP04729531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2004
Publié
8 févr. 2006
Délivré
26 janv. 2011
Radié
26 janv. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A41C 1/00 (2006.01)
A41C 3/00 (2006.01)
A41C 3/12 (2006.01)
A41B 9/04 (2006.01)
A41D 7/00 (2006.01)
D04B 21/00 (2006.01)
D04B 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2003134586 13.05.2003
JP 2003369540 29.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/006015 26.04.2004
Publication PCT
WO2004/100689 25.11.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 2 nov. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2012

  3. 2 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

  4. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Titulaire

WACOAL CORP.

29, Nakajimacho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8530, JP

Mandataire

Vossius & Partner

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

OYA, Kei c/o Wacoal Corp.

Minami-ku, Kyoto-shi Kyoto 601-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.