Dentales Implantatsystem
Brevet européen · EP1623679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1623679
- Numéro de demande
- EP04018636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 12 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mark-Pat Modiano S.A., Via Nassa 56, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.06.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.