EXTERNES PFLASTER MIT ÖSTROGEN UND/ODER GESTAGEN
Brevet européen · EP1623711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1623711
- Numéro de demande
- EP04732726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 21 nov. 2007
- Radié
- 21 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 31/565 (2006.01)A61K 31/57 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 5/30 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 15/12 (2006.01)A61P 19/10 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003136218 14.05.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/006451 13.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/100959 25.11.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUSHITA, Kunihiko
Kita-gun, Kagawa 761-0121, JP
HATTORI, Kenichi
Tokushima-shi, Tokushima 779-3125, JP
YAMAJI, Masahiro
Higashikagawa-shi, Kagawa 769-2601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.